Conseil Municipal du 26 janvier 2017 à 19 heures

Publié le 22 Janvier 2017

  1. Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au Comité de sélection GALPA Pays Méditerranée
  2. Refus de transfert automatique de la compétence urbanisme réglementaire à la Communauté des Communes Sud Roussillon
  3. Convention de mise à disposition d'un terraincommunal pour une armoire de coupure ENEDIS
  4. Cession de parcelle AK 119 (ancien camping les Muriers)
  5. Approbation du Règlement Intérieur du Relais d'Assistants Maternels
  6. Approbation de la convention pour la prestation de service unique /MSA /Commune
  7. Approbation des barèmes CNAF pour l'année 2017
  8. Convention Commune/Association CAPSAA - pour l'organisation d'un EDUCAPCITY
  9. Délégations au Maire et subdélégation - Complément à la délibération du 15 avril 2014
  10. Dons des cérémonies - année 2016
  11. Tarifs des services publics - Instauration d'une caution pour location du minibus commune
  12. Appel d'offres ouvert européen - Accord-cadre à bons de commande pour le faucardage et débroussaillage des canaux de la commune de St-Cyprien - désignation des titulaires
  13. Appel d'offres européen - fourniture et pose d'horodateurs sur le terrioire communal ­désignation des titulaires
  14. Appel d'offres ouvert européen - organisation de spectacles pyrotechniques pour la commune de St-Cyprien - désignation des titulaires
  15. Appel d'offres ouvert européen - souscription du contrat d'assurance - LOT 5 : prestations  statutaires pour les besoins de la commune et du port de St-Cyprien - Désignation du titulaire
  16. Vote du premier acompte des subventions - exercice 2017
  17. Dispositif de vidéo-protection - demande de subvention
  18. Compte rendu écrit des décisions du maire

Rédigé par Bernard

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Mimi 24/03/2017 23:03

Bonjour avez vous des informations concernant des nouvelles parcelles en vente sur saint cyprien .