Conseil Municipal du 18 Juin

Publié le 14 Juin 2015

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2015 à 19 h 00

Présentation des rapports des délégataires de service public - année 2014
Approbation des Comptes Administratifs 2014 et des rapports d'activité 2014 de l'Epic Office de Tourisme et de la Régie des Campings
Vote du Compte de gestion - Commune - Exercice 2014
Vote du Compte Administratif - Commune - Exercice 2014
Vote du Compte de gestion - Budget Annexe les Mimosas - Exercice 2014
Vote du Compte de Administratif - Budget annexe les Mimosas - Exercice 2014
Vote de crédits supplémentaires - Section d'investissement - Commune
Virements de crédits - section d'investissement - Commune
Augmentation de crédits - Fonctionnement - Régie du Port
Constitution d'un groupement de commandes - Location de photocopieurs - Commune/Port/CCAS et Communauté des Communes Sud Roussillon
Constitution d'un groupement de commandes - Acheminement et acquisition d'électricité - Commune/Port/CCAS et EPIC OT et Camping
Convention Commune /Communauté de Communes Sud Roussillon - Constitution d'un service mutualisé Informatique
Mise en place d'une prestation de services pour l'instruction des autorisations du droit des sols
Approbation de la mise à disposition d'agents à l'Epic Office de Tourisme pour la mutualisation du sport
Modification du tableau des effectifs
Modification du régime indemnitaire des agents Police Municipale
Approbation de la convention d'occupation du domaine public portuaire/Chantiers Martinez
Convention d'objectifs et de financement CAF/Commune pour te multi accueil approbation de l'avenant
Convention Commune/Epic Office de Tourisme/Camping .Location de mobil homes
Révision bail Gendarmerie Brigade Nautique - halle à marée - approbation avenant N°1
Services Publics fixation d'un tarif - stationnement caravanes
Tarification des études surveillées - 2015
Convention de prêt d'information des infrastructures et des réseaux de communication électronique
Convention Plage d'Elne / approbation avenant
Participation au traitement des palmiers
Convention Commune/Sud Concepts - animation prestations
Installation d'une sirène sur la commune de Saint-Cyprien -École Alain
Installation d'une sirène sur la commune de Saint-Cyprien -Toit Eglise du Village
Désaffectation et déclassement dans le cadre de la régularisation du tracé du canal d'Elne préalablement à une cession
Régularisation du tracé du canal d'Elne / Cession de 182 m2
Décisions du maire