Conseil du 9 fevrier à 19heures

Publié le 4 Février 2016

  • Convention d'utilisation des installations sportives du Collège Alice et Jean Olibo «hors temps scolaire » par les associations sportives de la Commune de St Cyprien
  • Convention de partenariat Commune / Ufolep approbation
  • Convention d'objectif et de financement Commune /CAF — Maison des Jeunes- Renouvellement
  • Modification du tableau des effectifs
  • Convention de prêt d'objet d'art sacré Commune/Conseil Général — Approbation
  • Approbation des tarifs des marchés de plein vent
  • Approbation des tarifs stages organisés à la Médiathèque Prosper Mérimée
  • Vente de documents (ouvrages et cd rom) issus du désherbage — tarifs et autorisation
  • Réforme des véhicules 2016
  • Vote des subventions 2016 aux associations — 1er acompte
  • Classement des parcelles cadastrées section AD 196, 197, 198, 219, 220 et 222 dans le domaine public communal
  • Modalité de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du plan d'occupation des sols de la commune de Saint-Cyprien
  • Etablissement d'une servitude de passage d'un réseau ERDF sur la parcelle AP 120 Lotissement Les Mimosas
  • Acquisition pour l'euro symbolique de la parcelle AS 992
  • Approbation des nouvelles limites administratives du Port
  • Charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la lutte contre la cabanisation dans les Pyrénées-Orientales - approbation
  • Compte rendu écrit des décisions du Maire

Rédigé par Bernard

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