Conseil du 9 fevrier à 19heures
Publié le 4 Février 2016
- Convention d'utilisation des installations sportives du Collège Alice et Jean Olibo «hors temps scolaire » par les associations sportives de la Commune de St Cyprien
- Convention de partenariat Commune / Ufolep approbation
- Convention d'objectif et de financement Commune /CAF — Maison des Jeunes- Renouvellement
- Modification du tableau des effectifs
- Convention de prêt d'objet d'art sacré Commune/Conseil Général — Approbation
- Approbation des tarifs des marchés de plein vent
- Approbation des tarifs stages organisés à la Médiathèque Prosper Mérimée
- Vente de documents (ouvrages et cd rom) issus du désherbage — tarifs et autorisation
- Réforme des véhicules 2016
- Vote des subventions 2016 aux associations — 1er acompte
- Classement des parcelles cadastrées section AD 196, 197, 198, 219, 220 et 222 dans le domaine public communal
- Modalité de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du plan d'occupation des sols de la commune de Saint-Cyprien
- Etablissement d'une servitude de passage d'un réseau ERDF sur la parcelle AP 120 Lotissement Les Mimosas
- Acquisition pour l'euro symbolique de la parcelle AS 992
- Approbation des nouvelles limites administratives du Port
- Charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la lutte contre la cabanisation dans les Pyrénées-Orientales - approbation
- Compte rendu écrit des décisions du Maire