Le prochain conseil Municipal 20 Juin à 19heures

Publié le 19 Juin 2013

  1. Vote du Compte Administrant 2012 - lotissement  Les Mimosas
  2. Approbation du Compte de Gestion  2012 du Percepteur - Lotissement les Mimosas
  3. Vote de crédits supplémentaires – Investissement
  4. Attribution d'une subvention exceptionnelle - Collège St Pierre de la Mer
  5. Approbation des. tarifs 2013 du kiosque de la Prade
  6. instauration d'un tarif d'occupation du domaine public
  7. Fixation du barème de participation des parents pour le séjour des jeunes du Centre de loisirs
  8. Adhésion à l'Association des Mares et Adjoints des PO
  9. Approbation des Comptes Administratifs 2012 de l'Epic Office de Tourisme et du Budget Supplémentaire  2013 du camping
  10. Adhésion à la Mission Locale des Jeunes pour 2013
  11. Précision sur la prise en charge des Frais de mission des élus
  12. Extension et modification du droit de place du marché nocturne
  13. Virement de crédits - Régie du Port
  14. Convention Commune/ Navire La Recouvrance
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Mise à disposition  d agents à l'EPIC Office de tourisme
  17. Création d'un marché de plein vent
  18. Convention Conseil Général /Commune pour le transfert de la maitrise d'ouvrage Vélittorale 4è phase
  19. Convention Commune /Elne pour l'entretien et la gestion des ouvrages du Canal de la Roubine et du Las Barnédes
  20. Convention Commune/Association  "Promotion Sport et Bien Etre " Plaine des jeux Capellans
  21. Convention Commune /Sydel 66 pour la mise en esthétique des réseaux -Rue Deodat de Séverac
  22. Répartition des sièges pour le futur conseil communautaire à compter de 2014 avec accord amiable
  23. Approbation. du rapport de La Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECTI)  suite à l'adhésion à Sud Roussillon de Corneilla del 'Vercol, Montescot et Théza
  24. Avenant  à la convention Commune/Conseil Général pour la prise en charge des enfants scolarises au village mais résidents à la plage
  25. Convention  Commune/Elne pour le nettoyage de la Page d'Elne
  26. Intempéries des 5 ET 6 Mars - reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Demande de subvention à l'Elat
  27. Construction d'un gymnase omnisports de performance énergétique sur ta commune de SI Cyprien- lancement de la procédure de concours de maitrise d'œuvre - approbation du choix du maitre d'oeuvre et de la tanche ferme - autorisation du maire à signer le marche
  28. Cession pour l'Euro symbolique et intégration des équipements publics du lotissement St Julien
  29.  Aliénation Lot C de 816m2  de la parcelle AC 481
  30. Échange de terrains Commune/Zac de la vigie
  31. Transfert d'office des voies prive-ouvertes à la circulation • Copropriété Mas des Capellans
  32. Désaffectation et déclassement de 238 m2  Copropriété Les Hameaux de la Plage

Rédigé par Bernard

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