Petit, qu'il est !!

Publié le 9 Novembre 2010

 

Les employés municipaux ont reçu une lettre concernant une demande que j'ai faite.

Un blog évoque le "procédé".

Je vous dois quelques explications.

 

A chaque conseil municipal revenait la demande de l'opposition, toute tendance confondue, d'obtenir un organigramme, d'obtenir la liste du personnel.

A chaque fois, la promesse de remise a été faite et à chaque fois, elle ne l'a pas été.

On a entendu certain conseiller municipal parler de cousin de, ami de , beau-frère de ....

Pourtant, lors du dernier conseil municipal, la liste a été photocopiée en séance. Pourquoi ?

Parce que la CADA est passée par là!

Le 29 juin dernier, j'ai adressé une lettre au Maire, dont la teneur est copiée ci-dessous.

 

Monsieur le Maire
Hôtel de Ville
Place Desnoyer
66750 SAINT CYPRIEN

 

 

Objet : communication de documents administratifs

 

 

Monsieur le Maire,

 

Je souhaite disposer de listes informatisées du personnel de la commune de Saint-Cyprien comportant les nom marital, nom de jeune fille, prénom, grade, statut (fonctionnaire, CDI, CDD), date d'entrée en fonction à la Mairie de Saint-Cyprien. Concernant les agents en CDD, je souhaiterais disposer des dates de début et de fin des contrats.

La jurisprudence du tribunal administratif de Bordeaux (20 octobre 1988, Syndicat Général personnel CGT CHR Bordeaux) et un avis de la CADA du 20/02/1992 ont donné à ces documents un caractère administratif et sont, en conséquence, communicables.

Je vous remercie de bien vouloir m'indiquer les modalités (délais, prix, support …) de la mise à disposition de ces informations.

 

Je vous prie de croire, Monsieur le maire, à ma profonde considération.

 

Comme vous pouvez le constater, rien de bien méchant. Les arguments de jurisprudence (TA Bordeaux, CADA), demontrent le caractère légal de cette demande, d'autant que cette requête n'a rien d'original car elle provient de lettre type d'une revue de consommateurs...

 

Comme de bien entendu, la Mairie n'a apporté aucune réponse à cette demande et j'ai donc saisi la CADA (commission d'accès aux documents administratifs). La CADA m'a répondu le 18 Octobre

 

Références à rappeler 20103912-Vil

Vos références : votre demande au maire de Saint-Cyprien

 

Monsieur,

 

Je vous prie de trouver ci-dessous l'avis rendu par la commission d'accès aux documents administratifs dans sa séance du 14 octobre 2010 sur votre demande. Cet avis est également adressé à l'autorité administrative que vous aviez saisie.

Avis-20103912Wil-du14octobre-.20.10

 

Monsieur Bernard BEAUCOURT a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrer enregistré à son secrétariat le 8 septembre 2010, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Cyprien à sa demande de communication de la liste du personnel de la commune de Saint-Cyprien, comportant les nom marital, nom de jeune fille, prénom, grade, statut (fonctionnaire, CDI, CDD), date d'entrée en fonction à la mairie, ainsi que les dates de début et de fin des contrats pour les agents en CDO.

La commission estime que ce document administratif est communicable à toute personne qui en fait la demande, en application de l'article 2 de la loi du 17 juillet 1978, sous réserve que ce document existe ou puisse être obtenu par un traitement automatisé d'usage courant. Elle émet donc, sous ces réserves, un avis favorable.

 

A toutes fins utiles, et après avoir pris connaissance de la réponse du maire de Saint-Cyprien, la commission précise que la circonstance que le demandeur serait susceptible de diffuser un tel document sur Internet, est, en tant que telle, sans incidence sur l'exercice de son droit d'accès garanti par la loi du 17 juillet 1978. Toutefois, une telle diffusion sur le blog » de l'intéressé est susceptible d'être regardée comme une réutilisation d'informations publiques soumise aux règles du chapitre II du titre ler de la même loi, notamment son article 13 qui encadre les conditions de réutilisation des données à caractère personnel.

Je vous prie de croire, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.

 

Pour le Président,
Le Rapporteur général

Alexandre LALLET
Maitre des requêtes au Conseil d'État

 

 

En conséquence, cette liste est communiquable et il n'est pas besoin de manipuler les personnels pour leur faire croire qu'ils pourraient s'y opposer. C'est lamentable.

Comme est lamentable, l'argument opposé par le Maire eu égard à ma qualité de blogueur! La CADA a rappelé à notre Maire qu'il ne devait pas tout mélanger!

Qui peut croire, en dehors du Maire bien entendu, que j'aurais pu diffuser sur le Web mondial la liste du personnel. Quelle duperie, quelle tromperie.

Les personnels vont rapidement s'apercevoir que le Maire fait croire qu'ils peuvent s'opposer à la transmission de ces informations et qu'il leur aura menti, à eux aussi.

M Ramon, questionné le 3 Novembre, m'a indiqué qu'ils allaient transmettre la liste à la CADA pour qu'elle me l'adresse à son tour : pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple, ou alors, c'est pour faire durer le plaisir.

Je suis, très patient.

Rédigé par Bernard

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Réaction 16/11/2010 15:21



Le débat et les divergences font la vie de la démocratie. Là on est bien d'accord. Mais les coups bas entre "partenaires" sont inacceptables, surtout quand ils font le jeu de TDP.L'union de tous
n'a aucun sens sans une relation de confiance et des comportements de respect élémentaires. C GUIRAUD n'est plus fiable qui tire sur ses pairs sans sommation. De plus, je ne pense pas qu'elle
soit représentative des gens de droite à Saint Cyprien.  



un fan!!!!!!!!!!!! 16/11/2010 13:13



a jeannot ce que vous dites que C.Guiraud a été élue avec toute son équipe c'est faux il y en a pas mal qui ont été laisé et des vrais UMP ne dites pas n'importe quoi!!!!!!!!!!!!!!!!



Bernard 16/11/2010 13:51



On peut se concentrer sur saint cyprien svp?


merci



Bizarre vous avez dit bizarre 16/11/2010 07:20



Jeannot,


Quand on n'a rien à dire ou fait ce que vous venez de faire!


Laissez le l'ancien Préfet faire son boulot, laissez Sadourny faire son boulot ...


Qu'ils soient de gauche ou de droite qu'est ce que l'on peut s'en foutre l'intérêt c'est Saint-Cyprien et son avenir.


Pourquoi toujours tirer Saint-Cyprien par le bas ? Pourquoi ?


La personne que vous soutenez en l'occurrence Claudette Guiraud c'est trompée ou plus tôt à tombé son masque.


Elle doit l'assumer et vous aussi.


Pas la peine d'aller chercher une excuse en critiquant des personnes dont le parcours est propre, intègre (surtout pour Sadourny, l'ancien préfet à fait son mea-culpa et essaye de compenser son
erreur).



Jeannot 15/11/2010 23:14



Tout à fait d'accord avec vous Bernard. Prenons de la hauteur pour l'intérêt de St Cyp.


Il faut tout de même souligner que le débat et les divergences font partie intégrante de la démocratie. Au moins dans l'opposition, nous n'avons pas de béni-oui-oui !!!!!


Au fait, Hervé Morin a déclaré ce soir qu'il allait écouter les Français !!! Il devrait revenir à St Cyp !!!!


 



Jeannot 15/11/2010 21:02



Armand, vous prenez vos désirs pour des réalités, je vous rappelle que C Guiraud a été élue facilement au comité directeur de l'UMP avec son équipe !!!!


Soyons sérieux, il n'est jamais trop tard pour se réunir autour d'une table, des "prises de bec", il y en aura d'autres !! Après quelques échanges aigre-doux, les "leaders" de chaque
composante de l'opposition à TDP devront obligatoirement se rencontrer et mettre leurs griefs respectifs sur la table pour l'intérêt de St Cyp.


La gauche, même aidée par Mr le Préfet, ne battra pas seule TDP !!!!!


Armand, s'il est déjà trop tard pour que l'opposition puisse s'unir sur des valeurs communes, alors, TDP est tranquille pour les 20 ans qui viennent !! Dommage, mais C Guiraud a l'air de vous
gêner davantage que notre "bon Maire "  !!!!


 



Bernard 15/11/2010 22:47



Mais la vie politique est aussi faite de hauts et de bas: regardez le nouveau centre au niveau national.


La vie politique c'est d'abord se parler et n'exclure personne: laissons cela aux extrêmes



Page2? 15/11/2010 19:15



Bonsoir Bernard


Je n'ai pas accès à la suite des commentaires après le 42, dernier de la page.



Bernard 15/11/2010 20:00



C'est sans doute corrigé, il y avait un commentaire vide



Armand G 14/11/2010 11:31



Oui Bernard je partage votre avis : " ceux qui jouent cavalier seul ne pensent qu'à eux et à leur propre intérêt.


Nous n'avons pas besoin de personnes comme cela!


Par contre cela chauffe pour Claudette Guiraud car je viens d'aller sur son blog et les liens avec l'UMP n'y sont plus.


Elle doit avoir de sérieux problèmes, elle doit maintenant assumer!



Armand G 14/11/2010 11:14



A Jeannot, vous seriez Claudette Guiraud, vous ne parleriez pas mieux!


Elle est tombée dans une piège qui n'en n'était ps un d'ailleurs, mais malheureusement elle montre ainsi sa véritable personnalité.


Personne ne l'obligeait à écrire ce qu'elle a écrit mais elle l'a fait et nous pouvons bien entendu le constater et l'analyser.


Vous essayer d'expliquer quelque chose qui ne peut pas s'expliquer. Si ce n'est pas une grande "connerie". Je suis avec intérêt les affaires municipales et je trouve qu'il y a beaucoup de respect
entre tous les groupes d'opposition et c'est réconfortant pour nous extérieur et impuissant à tout cela.


Claudette Guiraud à coupé, à sectionné par son article sur le blog ce pacte de bonne intelligence, ce pacte de respect qui s'était installé. Je trouvais que J Jouandet et MP Sadourny prenaient
soin à faire exister tout le monde dans l'opposition.


L'écoute, le respect des propos, le respect des prises de position de toute l'opposition étaient écouté et soutenu par tous.Même si je dois reconnaître que souvent Claudette Guiraud était très
faiblarde, très légère. Elle jouait perso, voulait faire croire qu'elle avait des infos, mais gardait tout pour elle et les exploitait toujours très mal.


Ces 2 personnes(Jouandet/Sadourny) ont à eux deux unifiées ces groupes d'opposition pluriels et totalement indépendant les uns des autres. Chacun est avec son équipe, mais ils ont trouvés une
plateforme commune pour tirer ce conseil municipal par le haut.


Claudette Guiraud par erreur ou par calcul vient de rompre ce pacte. Peut-être qu'il fallait qu'elle le fasse car elle est la seule qui cherche désespérément à exister et à accéder à une certaine
reconnaissance. Laquelle ? me direz vous, elle seule peut le savoir, son blog de soutien à l'UMP dénote toute sa fragilité et sa quête de reconnaissance.


Je suis pour ma part de cette même idéologie, mais je suis en total désaccord avec ses derniers actes et je suis consterné par les personnes qui représentent sur Saint-Cyprien le parti du
gouvernement.


Devons nous la rencontrer, devons nous lui expliquer ... que faire devant une telle erreur, une telle bêtise.


Il ne faut surtout opposer les gens entre eux, il ne faut pas opposer les employés municipaux des élus de l'opposition.


4 ans c'est long mais c'est court aussi et je pense et je suis même certain que les employés municipaux avec la pauvresse des adjoints qui s'en occupent ne pourrons s'en sortir et être soutenu
que par des personnes comme les 2 groupes d'opposition Sadourny/Jouandet.


Je suis déçu par les agissements de C Guiraud car maintenant c'est déjà trop tard!


 


 


 



Bernard 14/11/2010 11:21



Il n'est jamais trop tard.


Les bonnes volontés se rassemblent toujours: c'est à cela qu'on reconnait leur sens de l'intérêt général.


ceux qui ne veulent pas se rassembler ne pensent qu'à leur propre intérêt, mais c'est aussi une grande loterie



Réaction 13/11/2010 17:55



à jeannot : c'est bien C. Guiraud qui a choisi de se démarquer de "ses pairs" en les agressant sur son blog... C'est bien C.Guiraud qui reprend à son compte la démarche de TDP qui vise à
perpétuer les comportements d'opacité (les salaires de fonctionnaires sont payés par de l'argent public et la loi républicaine prévoit la transparence)... C'est bien C. Guiraud qui soutient cette
action de TDP qui vise à "monter" les employés municipaux contre les membres de l'opposition dont la démarche est légitime car elle s'inscrit dans la recherche d'une plus grande transparence de
gestion publqiue...



Pourl'Union 13/11/2010 17:43





Mme Guiraud et M Romeo sont nuisibles à l'action de l'opposition. La première a la vision courte, aveuglée par son positionnement sur l'échiquier politique et sa rivalité avec le
second pour une promotion labellisée UMP. Le second cherche aussi la reconnaissance UMP avec TDP dont il s'est clairement rapproché. Tous deux sont bien loin de la défense des
valeurs et de l'action pour une meilleure gestion prônées par les Pugnace et les Sadournistes. Ils font de la politique électoraliste et non pas de la politique des affaires publiques.
L'opposition "constructive" ne doit pas s'encombrer de personnes qui font le jeu médiocre de TDP et sont incapables de dépasser leurs ambitions personnelles. L'espoir d'une union est une
utopie; on ne mélange pas les torchons et les serviettes. Mieux vaut 2 groupes soudés autour de vraies valeurs collectives que 4 groupes bancales exposés aux opportunismes des
plus politicards. Une union plus restreinte et plus solide me semble donc préférable.





Bernard 13/11/2010 20:26



C'est votre avis



Marcel 13/11/2010 13:56



Souvenez vous des taupes ont été envoyées sur les blogs pour diviser l'opposition. On dirait que ça marche.



Bernard 13/11/2010 14:20



Ce n'est qu'une apparence.


nous savons bien tous, depuis longtemps, que l'infiltration est une méthode utilisée par ceux qui ne sont pas sûrs d'eux et qui n'ont pas le courage d'affronter le débat.



pascale 13/11/2010 11:11



elle cherche juste a plaire a M.A.B tous simplement! vue qu'elle est de retour sur!!!!!



Jeannot 13/11/2010 11:09



@ réaction


Vous nous rejouez le combat des "chevaliers blancs" contre "l'ignoble Claudette",la ficelle est grosse, en plus TDP l'a déjà utilisée il y a un peu d'un an !!!!


Vous êtes bien naïve ou naïf pour croire par exemple que les "sadournystes" ne préparent pas 2014 en se rapprochant de plus en plus du "préfet ", la mise en quarantaine de C Guiraud leur
facilite la tâche !!!


Comme l'a signalé Bernard, arrêtons de nous chamailler, TDP passe le meilleur WE depuis des mois !!!


 



montitiamoi 13/11/2010 08:38



en attaquant guiraud, vous fâites le jeu de l'élu sorti des urnes, elle a le droit d'avoir une opinion contraire, opinion que je ne partages pas!


Il doir bien rigoler Titounet 1er ! braquez vos regards sur lui et son équipe de minables, aux élections vous ferez ce que vous voulez, vous parlez toujours du passé, nous n'avancerons donc
jamais, le présent c'est maintenant, l'avenir c'est pas titi!



Bernard 13/11/2010 09:43



Nous, nous ne faisons que braquer le regard vers le Maire.


Des différences entre les uns et les autres, il y en a. Mais l'important n'sst pas là. c'est navrant



plouf 13/11/2010 07:23



oui guiraud se comporte tres mal sur son blog


en esperanr que l'UMP la mettra dehors


oui elle a toujours un boulet au pied (equipe bouille ou elle n'a jamais voulu demissionnée .....)



Bernard 13/11/2010 08:13



cela ne résoud toutefois rien pour le moment


l'UMP locale est en train de se réorganiser.........



bipbip 12/11/2010 22:53



Mais quelle UMP vous savez bien que comme dans les PO, l'UMP à St.Cyprien est plurielle.



Piètres ... 12/11/2010 21:26



Réponse au post n° 34.


Je vous pose une question: croyez vous à vos sornettes?


C Guiraud un lourd passé à porter se comporte très mal sur son blog, que vous le vouliez où non, elle roule de façon détourné pour TDP.


Ses dents rayent le plancher... mais que veut-elle ? Cela fait 1 an qu'elle de se frotter à des gens biens de l'opposition, malheureusement c'est peine perdue!


Jamais elle n'arrivera à faire oublier son lourd passé; maintenant elle annonce qu'il y a un nombre important de salariés qui lui donnent des infos de toutes sortes.


Ces infos, si elles sont vrais proviennent de personnes qui ont travaillé avec elle quand elle était N°2 sur le liste de J Bouille.


En tout les cas s'en remonter très loin dans les Conseils Municipaux, je pense à celui du 6 juillet et du 6 novembre, cela ne lui a pas servi à grand chose.!Vu ses lamentables et piètres
prestations.


Comment peut-elle faire des leçons à des élus oppositions qui eux battent réellement?


Comment l'UMP peut accepter qu'un telle personne puisse autant salir son image?


Posez vous les bonnes questions.



Réaction 12/11/2010 19:34



a Ramon : mise au point J.Jouandet a quitté l'équipe après 2 mois seulement dès qu'il a compris qu'il avait été trompé. Guiraud n'a pas quitté JB au bout de 6 mois, ce sont les
événements qui ont mis fin à son mandat.  Les pugnaces,  les Sadournistes et Bernard travaillent ensemble comme nous le souhaitions. La demande faite par Jouandet et Montes est faite au
nom des deux groupes d'élus. Guiraud travaille en équipe quand ça l'arrange et joue seule quand ça l'arrange. A preuve cette énormité sur son blog où elle attaque ses "pairs"de l'opposition sans
chercher à comprendre leur démarche. C'est une politicarde, elle joue l'élection, la guéguerre au sein de l'UMP contre Roméo (qui fait bien la même chose, quitte à soutenir TDP) et non
le bien de Saint Cyp! 



kieki 12/11/2010 13:26



à n°34, c'est Ramon ou Ramond ?



RAMON 12/11/2010 12:32



et vous les grands analystes politicards de Saint-Cyprien, ceux qui avez été trompé maintes fois et maintes fois...d'ailleurs si j'ai bonne mémoire , votre grand gourou Jouandet ne s'est-il pas
présenté sur la liste De Del Poso ????revenez un peu en arrière...Alors Jouandet avec Del Poso, un peit tout et puis s'en va, offusqué le vieux fonctionnaire et maintenant le grand
organisateur de Cap Espoir qui roule pour Mem Sadourny..c'est trop rigolo...et vous croyez en la sincérité de ces gens......Ils profitent de vous.. Et si vous vous posiez les bonnes
questions??commet se fait-il que la demande à Del poso ne soit faite que par Montez et Triste Joiendet!! Ont-ils oubliées les deux dames de l'association Sadourny et Guiraud..ont-elles été
informées de ce courrier??? un constat, les deux seuls qui dépuis le début n'ont pas changé de cap et qui s'oppose à Del Poso ce sont Bernard Beaucourt et claudette Guiraud..