Notre Bon Maire est un Bon i menteur Épisode 2

Publié le 21 Octobre 2011

 

Tous les jours, la presse se fait l'écho de la sortie d'un livre sur "les Nuls" : il y en a un à sortir "Le droit pour les Nuls".

Mais avant, tout citoyen est en droit (sic!) de chercher à approfondir ses connaissances et,  sans aller faire luire ses fonds de culotte sur les bancs d'une université (j'arrête là !!), des petites recherches sur le net sur certains sites sérieux permettent déjà de se faire une bonne idée de la question posée.

Le Fourty et son fonds de commerce : V'là un bon sujet.

 

Un fonds de commerce est l'ensemble constitué des biens mobiliers, corporels et incorporels, qu’un commerçant, qu’il soit personne physique ou personne morale, affecté à une activité commerciale.

 

Un EPIC, c'est quoi ? C'est un Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, c'est une personne publique (comme une commune par exemple) ayant pour but la gestion d'une activité de service public (un camping par exemple). Tiens, il y a le mot commercial dans son titre.

 

Et comme un fonds de commerce ne comprend pas les immeubles (par nature ou par destination) ni les dettes, disponibilités, créances, contrats et documents comptables, il est tout à fait compréhensible que la Mairie ait fait réaliser un constat d'huissier pour "constater" que les moyens d'exploitation avaient été retirés. Nous avons,  bien entendu, conservé les dettes, les créances (puisqu'elles ont été déduites du prix final), les documents comptables, etc ... 

 

Il est manifeste que la vente du camping Al Fourty s'est réalisée en cédant de manière indirecte une clientèle, qui plus est captive et capturée avec l'empressement qu'il se doit. D'ailleurs l'un des offrants a fait une proposition très lucrative à ce titre,  proposition rejetée.

Notre Maire intervient pour déclarer qu'un EPIC ne fait pas commerce : dans quel cadre s'effectue alors la gestion du camping du Bosc ? Il n'y a pas de TVA, d'impôts, de bénéfices ???

 

 

 

Tout ce qui a été dit valait bien un déplacement à Montpellier, sans passer par Agde !


Rédigé par Bernard

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CHEVALIER 23/10/2011 22:19



Puisque nous en sommes aux informations sur l'ex  AL FOURTY; voici la denière INFRACTION commise ce soir 23/10/2011 à l'encontre des Membres du bureau de l'ADPMH et des Propriétaires de
Mobil Homes qui se sont présentés au terrain de S.AMBROISE dans lequel se trouvent installés leurs Mobil Homes et ou conformément à l'ordonnance du 13 juillet rendue par le tribunal de
PERPIGNAN l'accès ne peut leur être INTERDIT et les Prestations ne peuvent leurs être refusées.


VOICI donc en Primeur, le triste Visage d'un soi disant Exploitant de camping qui une fois de plus à fais preuve d'ABUS et de FAIBLESSE, en effet cet Ignoble personnage,petit par les
actes et vide par son niveau de Compétences à fait appel à ses "Sbires" plutôt Mercenaires que vigiles de sécurité dont l'allure incite peu à la bienveillance et ce pour interdire l'accès à
leurs Mobil Homes aux Membres du bureau et Propriétaires de Mobil Homes Adhérents de l'ADPMH.


Et oui l'appel à un groupe de gros bras est une fois de plus le signe de faiblesse voir de lacheté de cet INDIVIDU;


De plus comme ce personnage dont les actes salisse la Profession de l'Hôtelleire de Plein Air ,dans laquelle il se confirme qu'il n'a rien à y faire;n'a pas de limite dans son Agressivité il a
supprimé l'arrivée d'eau et l'alimentation électrique des Mobil Homes concernés des Adhérents de l'ADPMH, pour que ceux ci ne puissent s'y rendre ce soir comme ils l'avaient prévus.


Continuez comme cela MR. AMBROISE et nous verrons qui de l'Agressivité;de la Brutalité  et de la Bétise ou de la LOI aura le dernier Mot?


Dès demain bien entendu nous déposerons à nouveau Plainte au PENAL contre S.AMBROISE pour DISCRIMINATION - REFUS DE PRESTATION - VIOLATION DE DOMICILE ;éventuellement si cela est le cas pour
DEGRADATION DE BIEN PRIVE.


CYRPRIANAIS ,CYPRIANISES qui vous sentés concernés par tous ces abus ;vous qui êtes pour la Justice;la VERITE et le DROIT dans votre Commune venez soutenir demain matin devant  la
gendarmerie de SAITN CYPRIEN ces Propriétaires spoliés et malmenés  par un individu qui se croit tout permis et au dessus des Lois;voir protégé par votre premier élu,jusqu'à quand?


Mais nous ne nous arrêterons pas là et nous réservons à cet Individu la suite qu'il mérite.



MOJITO 23/10/2011 19:03



A mon avis ce n'est malheureusement pas les seules augmentations que vous allez avoir vu l'augmentation des déficits de la commune.


A se demander si SAINT CYPRIEN n'est pas  l'Annexe de la SECURITE SOCIALE; les Années passent et le trou se creuse!!



Françis 23/10/2011 15:44



Il a été oublié de parler d'une augmentation de l' imposition dans notre belle commune. Bien que ce soit au nom de l'inter-communalité qui n'est qu'une suite de notre commune.


Taxes foncières .


Propriétés non bâties.     Inter-communalité


Taux 2010: 4,22 %


Taux 2011: 7,85 % Ce qui nous emmène à une augmentation de  84 %





 



CHEVALIER 23/10/2011 15:20



Réponse au commentaire N°19 de FLOFLO :


Si chacun des CYPRIANAIS et CYRPIANAISES qui se sentent concernés par ces DERIVES; ces ABUS et ces MANQUEMENT A LA DEMOCRATIE réagit vous pourrez faire bouger els choses, masi pas seul
bien évidemment.


Alors comment faire,Moi je vous suggère de vous rapprocher TOUS et TOUTES des Associations existantes qui oeuvrent actuellement de concert pour Défendre les DROITS et INTERËTS des
CONSOMMATEURS et des PROPRIETAIRES DE MOBIL HOMES; c'est à dire respectivement, l'ADC SAINT CYPRIEN et l'ADPMH.


Pour ce qui est de la première Association c'est celle Présidée par  P. CHEGUILLAUME,dont il vous est facile d'avoir les coordonnées sur SAINT CYPRIEN.


La seconde est l'Associaiton de Défense des PROPRIETAIRES de mobil Homes installés sur le terrain de S.AMBROISE et que vous pouvez contacter sur : patisa0343@orange.fr


Ralliez-vous à ces Assocations et préparez ensemble une Manifestation Importante avec l'Appui des Médias pour réclamez des comptes à TOUS ceux qui se rendent responsables de ces ABUS et
ILLEGALITES.



CHEVALIER 23/10/2011 14:54



Comme l'a dit un bloggeur, il est triste de constater comme d'autres personnes,que P.CHEGUILLAUME ai été informé de sa Mise en examen par l'INDEPENDANT, journal qui d'ailleurs selon notre propre
expérience fait preuve de réactivité selon d'ou vient l'information.


Et oui pour preuve, le 17 Août au NOM de l'ADPMH, je rencontrai un reporter de l'INDEPENDANT à PERPIGNAN;celui-ci ayant accepté de nous rencontrer car interessé apr l'AFFAIRE du AL FOURTY.


Après un entretien et des documents remis à ce dernier, il nous avait été confirmé qu'un article paraitrait dans les 10 jours pour apporter un nouvel éclairage à notre dossier.


Depuis le 17 Août ,plusieurs contacts téléphoniques ont été pris avec plusieurs personnes chargées de s'occuper de notre article;dont tout d'abord MR. MEHR qui avait d'ailleurs signé un article
sur S.AMBROISE?puis avec MME. MOISSET qui avait repris en main notre dossier!


Aujourd"hui nous somme le 23 Octobre 2011;soit plus de 2 mois après notre entrevue à l'INDEPENDANT et on nous dit que c'est long ,qu'il est nécessaire de s'entourer de garantie, qu'il n'y a pas
obstruction de la part du Journal:que celui-ci n'a pas de lien quelconque avec le Maire de SAINT CYPRIEN!!!!


Et bien Mesdames ;Messieurs, nous ne demandons qu'à vous croire, à vous de nous montrer qu'effectivement vous traiter avec autant de célérité notre affaire que celle de P.CHEGUILLAUME,pour lequel
vous vous êtes empressé d'e rédiger un article sur sa Mise en examen!!


NOUS ATTENDONS,  à vous de démontrer qu'il n'y aucun favoritisme de votre part dans le traitement de l'information?



carrillonneur 23/10/2011 11:00



Dailymotion - chanson pour saint cyp' - une vidéo Actu et Politique



xav 23/10/2011 09:45



Dailymotion - PAS DE DEMOCRATIE A SAINT CYPRIEN - une vidéo Actu et Politique



floflo 22/10/2011 20:22



nous parlons mais que pouvont nous faire simple citoyens contre une mafia de cette envergure  la justice traine un peu



aline 22/10/2011 19:53



@a carilloneur ton stop est vraiment un top et je suis vraiment de tout coeur avec vous tous même de loin



ventre saint-gris 22/10/2011 19:33



a Ded (via l'indépendant ) : vous savez tout comme moi que bien souvent la parole dépasse la pensée. Et le climat de Saint cyprien n'est pas propice au repos....



MOJITO 22/10/2011 17:06



HONTE A VOUS MR.LE MAIRE; HONTE A VOUS FORCE DE L'ORDRE QUI ETES CENSES ETRE LA POUR DEFENDRE ET PROTEGER LES BIENS ET LES PERSONNES.


EN METTANT EN EXAMEN P.CHEGUILLAUME VOUS VENEZ DE VOUS RENDRE COUPABLES DE PARTIALITE DANS LE TRAITEMENT DES FAITS; DE VOUS RENDRE COUPABLE DE FAIBLESSE, CELLE QUI CONSISTE A S'ATTAQUER A UN
CITOYEN PLUTÔT QU'A UN ELU;CERTES C'EST PLUS FACILE,TOUT DU MOINS C'EST CE QUE VOUS CROYEZ, MAIS ATTENTION VOUS VENEZ DE REMPORTER UNE PETITE TRES PETITE BATAILLE, MAIS VOUS ETES LOIN D'AVOIR
REMPORTER LA VICTOIRE ET LA GUERRE.


ATTENTION DE NE PAS POUSSER TROP LOIN VOTRE "ZELE",CAR VOUS POURRIEZ VOIR LA POPULATION TOUTE ENTIERE SE DRESSER CONTRE CES ABUS; CES "MAGOUILLES POLITICARDES" ET CES INJUSTICES.



CHEVALIER 22/10/2011 16:58



Pour poursuivre dans notre volonté de BIEN INFORMER, voici un petit "SCOOP"qui a son importance et pour cause:


S.AMBROISE comme TDP avaient Affirmer à l'époque de la Vente du Terrain, qu'il n'y avait plus d'Activité d'Hôtellerie de Plein Air sur ce terrain,alors comment doit on interpréter qu'il y ai
toujours à ce jour 22 Octobre 2011 des Propriétaires de Mobil Homes en Possession d'un Contrat de Location établit par l'EPIC O.T. signé par l'EPIC et par les Propriétaires concernés et
valable jusqu'au Mois de DECEMBRE 2011?


Bien entendu ce n'est pas là de notre part des affirmations sans fondement comme on l'habitude d'en faire trop souvent TDP et S.AMBROISE, mais une Affirmation dont nous tenons à la disposition de
toute personne la copie des contrats concernés.


Alors MR. LE MAIRE vous avez dit que l'EPIC ne gérait plus  l'activité commerciale de ce terrain?et n'était plus concerné par ce terrain;EN ETES VOUS SI SUR?


Vous avez dit qu'il n'y avait plus au moment de la vente d'activité commerciale puisque le terrain de camping municipal avait été déclassé et désaffecté,alors expliquez nous MR. le MAIRE comment
il faut interpréter le fait qu'il y ai toujours des contrats EPIC O.T. VALIDE en cours?


L'EPIC O.T. dont vous êtes le Président MR. LE MAIRE et dont vous êtes donc censé connaitre le fonctionnement,dit ne plus être concerné par une quelconque activité Commerciale d'Hôtellerie
de Plein Air sur ce terrain,alors MR. LE MAIRE qui est donc aujourd'hui responsable de ces contrats de Location en cours à l'en tête de l'EPIC signé par l'EPIC?


MR. le MAIRE vous avez dit aussi; mais que ne dites vous pas?, que l'EPIC ne gère pas d'Activité Commerciale;alors qui gère aujourd'hui l'Activité Commerciale du Camping Municipal du BOSC D'EN
ROUG MR le MAIRE?



carillonneur 22/10/2011 15:15



j espere que nous n allons pas laisser patrick cheguillaume ds cette situation la car si un bloggeur est mis en examen pour avoir dis des propos qui peuvent peut etre certes contestable ds la
maniere mais la vérité reste qd meme une priorité


Mais notre maire  ne pensent certainement pas que son autocratie va suffire a nous endormir et nous faire faire ce qu il veut


MOI JE DIS         STOP






ventre saint-gris 22/10/2011 13:38



Je viens quand à moi de le lire sur le blog Ouillade . Les dictateurs avaient aussi leurs adeptes, donc je suppose" qu'ils devaient être fiers de leur "menton" où de leurs ressemblances, je ne
vois pas où est l'insulte mais peut-être ne suis -je pas assez cultivé... avoir ce genre ou un semblant de menton n'implique pas le "mimétisme" et donc de partager cet état d'esprit.


Ex : "fort comme un turc (on a tous plus ou moins de la force en nous) boire comme un polonais( si la beuverie s'arrêtait aux polonais, cela se saurait.


Si ce bloggeur à besoin d'aide, faites nous le savoir.



margote 22/10/2011 13:26



suite au post 10 : Marion C. est à la pointe de l'info cyprianaise ... , enfin c'est juste quand ça l'arrange ,elle et son chef.



terra cotta 22/10/2011 12:40



malfaisant



Consternant 22/10/2011 12:19



Je viens d'apprendre sur l'indep, la mise en examen de P.cheguillaume. Je me souviens de votre agression physique par le maire et des menaces proférées. Rien contre lui et là on en est déjà à la
mise en examen !



Bernard 22/10/2011 12:34



La justice n'est pas infaillible.


quant à l'intéressé, il apprend cela par voix de presse: élégant



CHEVALIER 22/10/2011 00:49



A L'ATTENTION PARTICULIERE DE TOUS LES USAGERS ET PROPRIETAIRES DE MOBIL HOMES INSTALLES SUR LE TERRAIN DE S.AMBROISE Ex camping AL FOURTY.


AH mais voilà une nouvelle "Rumeur" qui pointe le bout de son nez;mais est ce de l'information ou de la désinformation;peut est ce plutôt de l'INTOX ayant pour but de déstabiliser l'ADPMH?


Mais dans un cas comme dans l'autre cela ne nous déstabilisera pas ni ne nous détrounera de nos actions et de notre combat pour que la Vérité éclate au grand jour et que le DROIT soit rétablit.


Cette Rumeur dit que la Préfecture serait prête à délivrer un Classement 3*** au terrain du sieur AMBROISE; en voilà une nouvelle qui est Intéressante,car pour que la Préfecture délivre un
Classement il faut que les conditions suivantes(entres autres) soient remplies;à savoir :


    1) Qu'au préalable le Propriétaire du terrain transmette à un Cabinet Accrédité un dossier complet accompagné d'un Document Officiel intitulé"PREDIAGNOSTIC".


    2) Ce document comportant 13 pages dit en substant :


"Ce modèle homologué de prédiagnostic doit obligatoirement être transmis à l’organisme évaluateur accrédité lors de la commande de la visite
d’inspection en vue de l’obtention du classement dans la catégorie souhaitée.   Il est recommandé à l’exploitant du terrain de camping ou caravanage de prendre plus particulièrement
connaissance du tableau de classement des terrains de camping ou caravanage (annexe 1 du présent arrêté) ainsi que du guide de contrôle associé pour renseigner ce formulaire. Entre parenthèses
est notée la référence du ou des critères correspondant dans le tableau de classement présenté à l’annexe 1 du présent arrêté (ex. c 23)"


     3) Sur la première page de ce document le Propriétaire du terrain doit répondre à ces questions  ci:


            a) Nom de l'Exploitant?


            b) Prénom de l'Exploitant?


            c) Nom du Propriétaire du Fond de Commerce ?


           
d) Date de l'Arrêté de Classement?


           
e) S'agit il d'une Création d'établissement?


            f) L'Exploitant dispose t'il d'un permis ou autorisation
d'Aménager?


         g) Les informations diffusées sont
actualisées et correspondent aux prestations de l'établissement ⃞ oui ⃞ non


Le propriétaire doit enfin signer son Prédiagnostic avec la mention "Déclare les informations fournies justes et sincères".


Dans l'hyptothèse ou par "MAGIE" un Classement serait attribué au Terrain du sieur AMBROISE, nous demanderions à ce que la Préfecture Jusifie sa
décision en produisant à nos avocats les documents que le propriétaire se devait de fournir et d'avoir en sa possession non seulement un Permis d'Aménager;mais aussi une copie de son Contrat
d'Assurance Attestant que son terrain est bien assuré pour tous les risques inhérents à une activité d'Hôtellerie de Plein Air et également un Extrait K ou K Bis attestant son enregistrement au
registre du commerce?


En conclusion, même si un classement devait Intervenir cela ne changerait en rien les faits ,puisque ce classement ne pourrait avoir d'effet
rétroactif et donc S. AMBROISE sera donc toujours coupable d'exercice ILLEGALE D'ACTIVITE COMMERCIALE pour la période de JANVIER 2011 à OCTOBRE ou NOVEMBRE 2011;puisque il n' a toujours pas de
FOND DE COMMERCE , mais aussi celui-ci serait toujours coupable de DELIT D'ESCROQUERIE; de DISCRIMINATION; de MISE EN DANGER D'AUTRUI et de REFUS DE PRESTATIONS pour cette même période; sans
compter ses Documents Contractuels NON CONFORME au code du commerce


PAR CONSEQUENT CETTE RUMEUR SI ELLE S'AVERAIT EXACTE N'APPORTERAIT RIEN DE PLUS A
S.AMBROISE QUI LUI PERMETTE MAINTENANT D'EXPLOITER SON TERRAIN EN CAMPING ;QUE NENI MEME SI CELUI-CI VA LE CROIRE,CELA NE LUI PERMETTRA PAS D'EXPLOITER UNE ACTIVITE COMMERCIALE
LEGALEMENT.



CHEVALIER 21/10/2011 23:55



Et bien voyez-vous je crois pour ma part que l'on devrait demander au Conseiller en Communication de la MAIRIE de suggérer à TDP de se rendre plus souvent sur les plateaux TV.car en
fait c'est lui qui va finir  par travailler pour nous et la cause que nous défendons;alors MR. LE MAIRE surtout n'hésitez pas si l'envie vous prend d'aller intervenir sur
FR3?SURTOUT NE VOUS GENEZ PAS,VOUS NOUS FACILITEZ LA TÂCHE. 


Mais revenons encore un peu sur son intervention du 14 octobre sur le plateau de FR3 et sur ses MENSONGES, dont voici encore une fois quelques précisions :


Dans son "discours" voici les Mensonges et FAUSSES AFFIRMATIONS les plus caractérisées qu'il a fait sur le plateau de FR3 ,avec nos réponses :


    TDP : ON M'ACCUSE D'AVOIR CEDE UN FOND DE COMMERCE    Notre réponse : Mais l'ADPMH n'a jamais dit cela et de plus "céder" ne veut pas dire nécessairement "Donner" ni "Vendre" par conséquent en employant le terme
de céder le premier élu de SAINT CYPRIEN n' a fait que parler pour ne rien dire une fois de plus.

En effet le terme "Céder" dans la langue française veut dire aussi : Donner;Rétrocéder;Abandonner;plier;Vendre;laisser une chose à
quelqu'un;capituler;se soumettre;succomber;flancher;rompre etc........
Par conséquent si nous avions voulu "accuser" celui qui a utiliser ce terme de quelque chose ce n'est pas d'avoir "céder" un fond de
commerce; mais plutôt d'avoir Céder à la facilité en acceptant une Offre moins intérressante que d'autres ;d'avoir Abandonner l'un des Bijoux de la Commune susceptible de rapporter
jusq'à 4 à 4,5 Millions d'Euros de C.A. TTC/Annuel;d'avoir Succomber à la tentation de se mettre en avant et faire croire qu'il était dans cette affaire l'Homme qui avait renfloué les
finances de la Commune en réalisant une "super" affaire!! etc........

    
    TDP : NOUS AVONS VENDU UN TERRAIN A VOCATION DE CAMPING!
   Notre réponse : NON c'est faux et il faut quand même appeler un chat un chat;à savoir que TDP a Vendu un Terrain NU ou plus précisément
comme indiqué dans l'acte de Vente UNE ASSIETTE FONCIERE et le terme de vocation ne veux rien dire sauf pour TDP lui même.

   TDP : IL N'EST PAS INDIQUE "TERRAIN NU"
DANS L'ACTE DE VENTE    Notre réponse : C'ES FAUX,IL EST BIEN PRECISE DANS L'ACTE DE VENTE QUE C'EST UN TERRAIN NU OU ASSIETTE
FONCIERE QUI A ETE VENDU PAR LA MAIRIE ET NON UN CAMPING OU ACTIVITE DE CAMPING.


    TDP ; CE TERRAIN A ETE VENDU POUR 10.000.000 D'EUROS   Notre réponse : C'est FAUX, d'ailleurs TDP affirme sur le plateau de FR3 qu'il a vendu ce terrain pour 10 Mde;alors qu'en Conseil Municipal il annonce avoir vendu ce même
terrain pour d'abord 7Mde;puis il rectifie le montant en annonçant environ 7,9Mde,alors que sur l'acte de Vente il est mentionné que ce terain a été vendu pour un peu plus de 9,4 Mde.
Alors je pense tout d'abord que les Citoyens de SAINT CYPRIENS auraient le droit d'exiger la Vérité sur le Montant exact de la Vente de ce terrain est ce  7Millions ou bien
9Millions ou bien un peu plus de 9 Millions ou enfin 10 Millions d'euros????
Le moins que l'on puisse dire c'est que le premier élu de la Commune connait bien mal ses dossiers !!!
Maladresse Involontaire? ou Maladresse Volontaire? ou encore Fausses Déclarations?? A moins que ce dernier sur le plateau de FR3 ai été encore une fois Victime d'une "Cécité" comme une 
Absence subite de Mémoire?Un peu comme celle dont il a déjà été Victime lors de sa visite du terrain et qu'il n'y a vu AUCUN MOBIL
HOME!!!






MOJITO 21/10/2011 23:45



Oui un grand bravo et merci à XAV pour ces clips de Qualité et très Pertinent sur cette afffaire de la Vente de notre ex camping Municipal AL FOURTY;du beau et bon travail qui permet d'apporter
un autre éclairage à cette Affaire de l'AL FOURTY.


Mais je pense qu'il ne faudrait pas oublié cette Associaiton ADPMH, qui a été créée pour défendre les Propriétaires de Mobil Homes installés sur ce terrain et qui se bat depuis des Mois pour
faire éclater la VERITE et grâce à qui nous avons pu avoir de nombreuses Informations;nous devrions les remercier aussi pour leur contribution à la production sur les Blogs
d'informations dont nous n'avions pas connaissances jusqu'à présent.


Quelque part cette Association par son action et les procédures qu'elle a engagé aide l'ensemble de la Commune et pour cela nous devrions aussi la soutenir dans son combat.NON QU'EN PENSEZ-VOUS?