Conseil municipal du 13 Octobre : l'ordre du jour

Publié le 9 Octobre 2009

- ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL -
- Séance du MARDI   13 OCTOBRE 2009 •

 

 

1.  Installation d'un nouvel élu en qualité de conseiller municipal

 

2.  Règlement intérieur du Conseil Municipal

 

3. Désignation des délégués du Conseil Municipal

                       a.    Communauté de Communes

                       b.    Syndicat du Bassin d'Elne

                       c.    Agouille de la Mar

                       d.    Office du Tourisme

                       e.    Syndicat Mixte du Bassin Versant du Réart

                       f.    Conseil d'Exploitation de la Régie Portuaire

                       g.    C.C.A.S.

                       h.   Commission des Services Publics Locaux

                        i.    SYDEL

                        j.    Collège Alice et Jean Olibo

                       k.   Fixation de la composition de la Commission d'accessibilité aux personnes handicapées

 

4.    Désignation des Commissions

                       a.    Commission Finances

                       b.    Commission Administration Générale

                       c.    Commission Travaux - Voirie

                       d.    Commission Urbanisme

                       e.    Commission Enseignement - jeunesse

                        f.    Commission Sport

                        g.    Commission Culture et Inter-générations
                        h.   Commission Matériel

                         i.    Commission Espaces Verts

                         j.    Commission Tourisme

                         k.   Commission Sécurité

 

5.Désignation de la Commission d'appel d'offres pour les marchés publics (titulaires et suppléants)

 

6.Désignation de la Commission de délégation de services publics (titulaires et suppléants)

 

7.Délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire

 

8.Cas dans lesquels le Maire peut intenter au nom de la commune des actions en justice

 

9.Délimitation de la délégation donnée au Maire pour la réalisation des emprunts

 

10.Délimitation de la délégation donnée au Maire pour la réalisation des lignes de trésorerie

 

11.Frais de mission

 

12. Majoration des crédits d'heures

 

13.Crédit de formation des élus

 

14. Indemnités de fonction du Maire et des adjoints

 

15. Délimitation de la délégation donnée au Maire en matière d'accidents concernant les véhicules municipaux

 

16. Délimitation de la délégation donnée au Maire en matière des droits prévus au profit de la commune qui n'ont pas un caractère fiscal

 

17. Condition d'exercice du droit de préemption dans le cadre de délégation donnée au Maire

 

18. Approbation du règlement intérieur des Marchés Publics

 

19. Modification du tableau des effectifs

 

20. Libéralités et gratifications

 

21. Décisions du maire

Rédigé par Bernard

Repost 0
Commenter cet article

jean 15/10/2009 07:51


TDP n'aime pas les blogs ?! pourtant celui ci il devrait, la situation serait peut être différente aujourd'hui sans le blog de Bernard. A part son constat d'huissier , il a fait quoi ....... ?


Bernard 15/10/2009 08:26


Et bizarre, ce n'est pas un constat d'huissier qui déclenche une enquête...


sursaut 14/10/2009 15:40


on notera aussi que chacun est enfin maître de ses opinions puisque certains adjoints de la majorité ont votés contre le montant des indemnités


popeye 14/10/2009 15:23


l'adjoint habite la plage au moins depuis novembre 2008...
Mais a mon avis il doit payer des impots a saint cyp...puisque son bateau y est stationné depuis...des lustres...


amnesie 14/10/2009 13:35


Le calme est revenu au conseil municipal, les acteurs étaient courtois! ce fut un copié collé des conseils municipaux antérieurs : une ligne de trésorerie, des postes ouverts à l'embauche et
l'augmentation des indemnités du maire et des adjoints comme pour Pierre F. Là nul cri, car ceux qui criaient hier au loup étaient de l'autre côté de la  barriére, ah, ci une
nouveauté : des barriéres délimitant un enclos. Une opposition avec de nombreuses joutes oratoires renvoyant les administratifs à la lecture rapide du code. Je ne me suis pas ennuyé, je reviendrai
sur ce blog, contrairement au "maestro" j'aime les blogs. Par -contre rien ne fût évoqué concernant l'adjoint qui n'habiterait pas sur place.


picsous 14/10/2009 13:35


Si TDP ne fait rien jusqu'en 2014 la dette va encore monter monter et apres on fait quoi? 


electeur 14/10/2009 10:45


B. Beaucourt en a fait des propositions constructives durant sa campagne. Trop facile aujourd'hui de suggérer que son blog serve d'intermédiaire.


Bernard 14/10/2009 11:28


Les équipes en place, majorité et opposition n'en ont pas besoin


Tabaries 14/10/2009 08:46


Et si ce blog servait à faire des propositions constructives?La situation n'est déjà pas bien brillante .Qu'en pensez-vous?


Bernard 14/10/2009 08:51


les élections sont passées.
le maire nous a redit qu'il n'aimait pas les blogs...
pour le moment, il est alerté sur les dysfonctionnements: c'est lui qui a les rênes et qui peut agir
il y a déjà un blog qui s'y est essayé ....


picsous 11/10/2009 20:23


Est ce que notre nouveau Maire va convoqué toute la masse salariale dans son bureau? ou va t-il tout simplement ne rien faire et fermer les yeux comme Mr Bouille. Mr Beaucourt si dans 4 ans vous
vous représentez alors je vous suivrais encore je vous ais fait confiance sans vous connaitre mais je suis sur que les citoyens sont passé a coté. L'équipe que vous avez formé autour de vous était
sans doute la mieux et je voulais vous remerciez d'avoir au moins eu le courage d'y allé je vous fait confiance dans les mois qui viennent.


comptable 11/10/2009 18:18


A moins qu'il ne recrute ces 27 nouveaux employés avec un petit salaire de départ...pour se débarasser d'employés plus anciens qui, selon lui, coute trop cher.
Attention au nettoyage dans les rangs.


picsous 11/10/2009 18:14


Dans tous les cas si on reprend les memes employés dans tous les domaines alors pauvre de nous, je prend un petit exemple nous avons 2 cantoniers l'un pour la plage l'autre pour le village un des
deux part avec sa poubelle a roulettes a 8h30 revient a son domicile a 10h30 planque sa poubelle a roulettes jusqu'a 12h30 donc on le paye deux heures a rien faire, cela fait 8 ans que le l'observe
et il le sait, passons a autre chose, quelques policiers minicipaux sont appelés pour une intervention alors ils y vont , boivent un café et repartent tout content cela m'est arrivé il y 3 ans, que
voulez vous comment faire confiance a l'avenir si on prend les memes rien ne changera, a moins que je charge l'association des défenses du contribuable ...
vais je dénoncer ou ne rien faire apres tout je ne payes pas d'impots cela n'est pas mon probleme mais bon c'est dégueulasse pour ceux qui payent... Alors que faire?


flora 11/10/2009 16:33


La lecture des points qui seront évoqués au conseil municipal ne me dit rien qui vaille, ou plutôt Si, on prend les mêmes et on recommence!
indemnités, crédit d'heures, frais de mission,modification des effectifs....
La masse salariale est je crois de l'ordre de 46 ou de 43% et nous avons pléthore de créations d'emplois, du sur-effectif, épouse du futur directeur, niéce d'un autre, comment allons nous
payer tout cela, en empruntant, en créant une ligne de trésorerie supplémentaire, pauvre de nous!! A saint-Cyprien nous allons remporter le trophée du plus grand nombre d'employés!!!
J'ai quand même une pensée profonde, pour tous ceux et toutes celles qui doivent se sentir floués d'avoir misés sur le mauvais cheval.


Bernard 11/10/2009 17:38


Encore faut il savoir quelles eront les modalités de recrutement, là est le vrai sujet au delà du nombre (27 proposés a prochain conseil !!)


picsous 11/10/2009 15:33


J'espère qu'ils vont se mettre au travail le plus rapidement possible et que l'ont va savoir quel adjoint chargé de tel ou tel domaine va t-on aller voire en cas de besoin car pour l'instant rien
ne bouge, si on a des problemes on doit aller a la gendarmerie pour des plaintes mais bon si on a des élus sécurité des personnes elles doivent bouger aussi, j'ai adressé un mail a la mairie
j'espère que j'aurais des réponses aux problèmes exposés ci dessus.


comptable 11/10/2009 14:23



Le temps de l'action est commencé depuis longtemps :
 - il avait nommé sa femme à la mairie
 - ils augmentent de 40% leurs indemnités.
Que l'ex-préfet et ex-trésorier payeur général nous trace les grandes lignes de l'action qu'il envisage, lui qui est en charge des finances.
Il a largement eu le temps d'y réfléchir depuis quelques semaines !!!



Salut fred 11/10/2009 10:33


OU TROUVONS NOUS LE TRAITEMENT DE LA DETTE : ABSENT A L ORDRE DU JOUR ????
 SCANDALEUX NOUS RETOMBONS DANS LES TURPITUDES DU PASSE:
SERVIR LA COMMUNE OU SE SERVIR ET LES COPAINS D ABORD  


Bernard 11/10/2009 10:53


Légalement, il faut d'abord installer les adjoints et composer les commissions.
Après sera le temps de l'action


picsous 10/10/2009 20:18


Bonsoir, celle qui m'interresse particulièrement est la désignation des commissions SECURITE, voila mon problemene j'habite au Nouveau Logis et quelques petits caids font leurs lois, pendant l'ère
Bouille ont les laissait tranquilles car leurs noms étaient assimilés aux meme noms que des élus. Que va t-on faire maintenant contre ce fléau, une poignée d'entre eux font du scooter du quad de la
mini moto toute la journée puisqu'ils sont déscolarisés depuis si longtemps enfait la nuissance sonore émanant, et la tranquilité des personnes en patis, que va faire la nouvelle équipe pour
éradiquer ce phénomène plus qu'insupportable aux riverains, vont -ils encore subir tous ces jeunes sans repair pour la plupart merci de vos réponses.


comptable 10/10/2009 17:43


Les 60% de l'indice 1015 pour le maire et 27,5% pour les adjoints sont des indemnités MAXIMALES qui doivent être attribuées dans la plupart des communes de 10 000 à 19 999 habitants.
Mais, comme St Cyprien est une station balnéaire, très fréquentée en été, le maire et les adjoints peuvent exceptionnellement s'attribuer des bonus de 40%¨( c'est légal mais non
obligatoire ).
Je crains que, s'ils s'attribuent des bonus, tous les chefs de service fassent de même...et dans notre désastre financier actuel c'est presque de la provocation.


deds 10/10/2009 16:36


j'ai oublié dans le vote des indemnités espérons et je croise les doigts que nous n'aurons pas de mauvaises surprises ! la bonne serait que pendant quelques temps il n'y en ai pas ce serait utile
pour redresser la situation financière !


Bernard 10/10/2009 16:41


La proposition est de 60% de l'indice 1015 pour le maire majorée de 40% et de 27.5% pour les adjoints, majorée de 40%


deds 10/10/2009 16:34


qui devrait être entendu ? en êtes vous sur j'ai comme l'impression que ce sera comme la dernière fois impossible d'avoir l'accès à la salle, et j'espère que cette fois le micro marchera ! et que
nous aurons des explications sur cette démission et ce soi disant élu qui ne pouvait être sur la liste et cette fausse domiciliation dont nous entendons parlé ! info ou intox ! bref que de choses à
nous expliquer Mr le maire !


Bernard 10/10/2009 16:42


J'espère que cela sera entendu, sans plus


citoyen 10/10/2009 16:06


pour ce "vrai" premier conseil, le maire pourrait symboliquement l'organiser dans une salle permettant au maximum de personnes de pouvoir y assister, car je pense qu'il y aura du monde.


Bernard 10/10/2009 16:14


Une initiative qui devrait être entendue


JULES 10/10/2009 10:05


L'amicale des canotiers Présidée par Stéphane Gachon, va devoir se porter au secours d'une Municipalité en perdition.
 


Bernard 10/10/2009 10:11


Le président est Robert Gachon et non Stéphane