Venez voir où vous laissez des plumes

Publié le 24 Mars 2016

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 Mars à 19h00

  1. Vote des taux d'imposition 2016
  2. Reprise anticipée et affectation des résultats de l'exercice 2015 - Commune
  3. Modalités de vote du budget primitif 2016 — commune
  4. Vote du budget primitif 2016 de la commune — approbation
  5. Précisions sur les subventions votées aux établissements publics (E.P.I.C. Office de Tourisme et CCAS)
  6. Vote du compte administratif 2015- régie du port
  7. Approbation du compte de gestion 2015 — régie du port
  8. Affectation des résultats de l'exercice 2015 — régie du port
  9. Modalités de vote du budget primitif 2016 — régie du port
  10. Vote du budget primitif 2016 — port
  11. Reprise anticipée des résultats 2015 du budget annexe du lotissement les mimosas
  12. Approbation du budget primitif du budget annexe 2016 du lotissement les mimosas
  13. Vote du forfait 2016 — OGEC St Pierre de la mer
  14. Vote du solde des subventions aux associations — exercice 2016
  15. Modification du tableau des effectifs
  16. Mise en place du nouveau Régime Indemnitaire (RIFSEEP)
  17. Convention de mise à disposition de fonctionnaires territoriaux auprès de l'EPIC OT (Services des sports)
  18. Approbation de la modification n°19 du POS de la Commune
  19. Bilan des cessions et des acquisitions de la ville — année 2015
  20. Désignation du correspondant Défense de la Commune
  21. Compte rendu écrit des décisions du Maire

Rédigé par Bernard

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