Conseil Municipal du lundi 8 à 19h

Publié le 7 Décembre 2014

  1. Approbation des Budgets Primitifs 2015 de l'Epic Office de Tourisme et de la Régie du Camping
  2. Contrat de partenariat pour l'organisation de l'Africa Eco Race — Edition 2014
  3. Avenant à la convention de mise à disposition gratuite d'un défibrillateur externe Commune/Conseil Général
  4. Modification de la convention pour l'organisation du marché de Noël
  5. Convention d'objectifs — Epic Office de Tourisme
  6. Modification du tableau des effectifs
  7. Remboursement des procès-verbaux
  8. Adoption du Règlement Intérieur et de la nouvelle tarification de la Maison des Jeunes
  9. Adhésion 2014 à la Mission Locale des Jeunes
  10. Précisions sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Année 2015
  11. Virements de crédits — Section Investissement — exercice 2014
  12. Demande de subvention — Ecole de Musique — année 2015
  13. Motion de soutien à l'Association des Maires de France sur la baisse des dotations de l'Etat aux collectivités Territoriales
  14. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée — Commune/Sud Roussillon — Programme Odyssea
  15. Dénomination d'un passage — Cam de la Foun
  16. Cession pour l'euro symbolique des parcelles AK 936 et AK 939 à la communauté deCommunes Sud Roussillon (poste de relevage.
  17.  Fin de la précédente procédure de révision / prescription d'une nouvelle procédure de révision du Plan d'Occupation des Sols en Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cyprien / détermination des objectifs poursuivis et modalités de la concertation
  18. Décisions du maire

Rédigé par Bernard

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citoyen 10/12/2014 11:27

AVILISSANT - UNE HONTE