Conseil Municipal du 20 Octobre à 19heures

Publié le 14 Octobre 2014

  1. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
  2. Approbation des tarifs portuaires 2015
  3. Indemnité de conseil à Mme le Receveur Municipal - Port
  4. Convention de mise à disposition de matériel Association des pêcheurs professionnels/Commune - Approbation
  5. Convention de mise é disposition de la barque catalane à I'Association Terra y mar
  6. Convention de prestation de services pour les N À.P /Commune /UDSIS
  7. Convention de formation BAFA – Commune/Ucpa
  8. Association des Communes Maritimes du Languedoc Roussillon - désignation des représentants
  9. Modification tableau des effectifs
  10. Convention Police Municipale Mutualisée - Modification - Avenant
  11. Dispositif d'achat groupé du Gaz - Approbation
  12. Virements de crédits - Fonctionnement et Investissement/Commune
  13. Vote de crédits supplémentaires - Fonctionnement /Commune
  14. Taxe d'Aménagement 2015 et exonérations facultatives
  15. Décisions du maire

Rédigé par Bernard

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citoyen 21/10/2014 12:54

Je n'ai pas pu y assister. Comme d'habitude, séance sous hypnose ?