Prochain Conseil Municipal .....Vendredi ...14h !!!

Publié le 15 Décembre 2013

Présentation de l'Aléa Risque Inondation par la DDTM

Autorisation de plaider pour plainte en citation directe au nom de la Commune

Approbation des statuts portant fusion des Syndicats de l'Agouille de la Mar et du Bassin Versant du Réart

Approbation de la convention fixant la clé de répartition des participations financières du nouveau Syndicat

Approbation de la modification N°18 du POS

Etablissement d'une servitude de passage des réseaux ERDF sur la parcelle AM 281 à Villerase

Convention ERDF/commune pour une parcelle AS 945 lieu-dit « Mas des Capellans» - Approbation

Mise à jour des dispositions favorisant la performance énergétique élevée ou les équipements performants de production d'énergies renouvelables ou de récupération dans l'habitat

Acquisition des parcelles Al 35 et Al 181 aux Indivis Tastu/Massote

Dénomination des rues - Jardins d'Anaïs II

Dénomination des rues - ZAE du Village

Indemnités de Conseil au nouveau percepteur - Régie du port

Virements de crédits - Port

Approbation des tarifs du Port - exercice 2014

Versement subvention à !a SNSM

Versement d'une subvention exceptionnelle

Virements de crédit - investissement - Commune

Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant BP 2014

Remboursement exceptionnel des frais de mise en fourrière

Garantie d'emprunt de la commune en faveur de la Société MARCOU Habitat pour un programme immobilier

Convention d'attribution d'un fonds de concours à la Communauté des Communes Sud Roussillon

Approbation des Budgets Primitifs 2014 de l'Epic Office de Tourisme, des Budgets Annexes des opérations commerciales et du Camping Municipal Bosc d'En Roug

DSP Casino Jeu - Lancement de la procédure

Approbation du contrat de partenariat - Association Organisation de Compétition et de Tourisme

Ecole de Musique - Demande de subvention en fonctionnement

Avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Voie Verte Vélittarale 4ème phase

Réforme des matériels nautiques

Modification du tableau des effectifs

Recensement 2014 - recrutement d'agents recenseurs

Libéralités - marché de Noël

Compte rendu écrit des décisions

Rédigé par Bernard

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arroseur arrosé 20/12/2013 11:28

Faut pas pousser........
notre trés cher représentant du peuple s'écriaiut haut et fort que pendant le mandat du maire précédent, il y avait du gaspillage pour la cérémonie des voeux et que s'il était élu, il ne ferait pas ca...

Il a raison, il fait plus fort, "cocktail dinatoire" "suivi d'un spectacle de cabaret"........
c'est pas lui paye c'est nous, autre idée à lui soumettre, donner avec l'enveloppe des voeux un carton d'invitation , cela permettrait d'évincer les personnes des villages avoisinants.
De saleilles, de canet, de perpignan tout le monde vient!

citoyen 15/12/2013 19:53

Un peu chargé à la veille de Noël, l'ordre du jour. Il va y avoir de l'indigestion dans l'air.